MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Nom de l'entreprise : Toiture Habitat Forme juridique : [À préciser selon le statut : SARL, SAS, etc.] Adresse du siège social : 5 boulevard Vincent Gache, 44200 Nantes Représentant légal : Vogel Thierry SIRET : 501 975 296 00044 Email : contact@toiture-habitat44.fr Téléphone : 06 10 35 20 81
Conception et réalisation du site
Nom de l'entreprise : Romary Alison Nom commercial : Era Adresse : 26 rue de l'Amérique, 88100 Saint-Dié-des-Vosges SIRET : 892 973 397 00011 Email : erasociete88@gmail.com Téléphone : 07 81 35 76 05
Hébergement
Hébergeur : Hostinger Adresse : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre Site web : www.hostinger.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Vogel Thierry, représentant légal de l'entreprise Toiture Habitat.
Objet du site
Le site internet www.toiture-habitat44.fr a pour objet la présentation des activités de l'entreprise Toiture Habitat, spécialisée dans les travaux de toiture, et la mise en relation avec la clientèle.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site internet (textes, images, vidéos, logos, graphismes, mise en page, structure, etc.) sont la propriété exclusive de Toiture Habitat, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Toiture Habitat.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Responsabilité
Éditeur du site : Toiture Habitat s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toiture Habitat se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.
Utilisateur : L'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. L'utilisateur du site s'engage également à ne pas perturber l'utilisation du site par d'autres utilisateurs.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site. Il est possible qu'en suivant ces liens, vous arriviez sur d'autres sites. En conséquence, Toiture Habitat ne peut être tenue pour responsable de la disponibilité et du contenu de ces sites et sources externes, et notamment des publicités, produits, services ou tous autres éléments disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016, l'utilisateur est informé que :
Le responsable du traitement des données est Toiture Habitat
Les données collectées sur le site sont destinées à Toiture Habitat uniquement
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles le concernant
Pour exercer ces droits, l'utilisateur peut s'adresser à : contact@toiture-habitat44.fr
Pour plus d'informations sur le traitement des données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.
Cookies
Le site internet peut être amené à demander l'acceptation de cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie ne permet pas d'identifier l'utilisateur ; il enregistre seulement des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site.
L'utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement de cookies en configurant son navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL (www.cnil.fr).
Crédits
Conception et développement : Era (Romary Alison)
Hébergement : Hostinger
Propriétaire : Toiture Habitat
Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents.
Modification des mentions légales
Toiture Habitat se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.
Dernière mise à jour : [28/07/2025]